Documents Utiles # Actes administratifs Arrêtés -- Aucun document -- Décisions -- Aucun document -- Délibérations LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA CCDSP Année 2022 DÉLIBÉRATIONS DU 09-11-2022 DÉLIBÉRATIONS DU 14-09-2022 DÉLIBÉRATIONS DU 15-06-2022 DÉLIBÉRATIONS DU 13-04-2022 DÉLIBÉRATIONS DU 23-02-2022 Procès verbaux VOIR LA PAGE COMPTES-RENDUS # Informations Générales Rapports d'activité RAPPORT ANNUEL - ANNÉE 2021 RAPPORT ANNUEL - ANNÉE 2020 RAPPORT ANNUEL - ANNÉE 2019 RAPPORT ANNUEL - ANNÉE 2018 Autres STATUS DE LA CCDSP LES VŒUX 2022 DU PRÉSIDENT finances Dob DOCUMENT D'ORIENTATION BUDGETAIRE - ANNÉE 2021 # service public d'assainissement non collectif Rapports d'activité RAPPORT ANNUEL - ANNÉE 2021 RAPPORT ANNUEL - ANNÉE 2020 RAPPORT ANNUEL - ANNÉE 2019 RAPPORT ANNUEL - ANNÉE 2018 RAPPORT ANNUEL - ANNÉE 2017 Autres RÈGLEMENT DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF # SERVICE PUBLIC de prévention et de gestion DES DECHETS Documents RAPPORT ANNUEL - ANNÉE 2021 RAPPORT D'ACTIVITÉ - ANNÉE 2021 RAPPORT ANNUEL - ANNÉE 2020 RAPPORT ANNUEL - ANNÉE 2019 Syndicat des Portes de Provence RAPPORT D'ACTIVITÉ DU SYPP 2021 RAPPORT D'ACTIVITÉ DU SYPP 2020 RAPPORT D'ACTIVITÉ DU SYPP 2019 Règlements RÈGLEMENT DE COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES DÉCHETTERIES